Vous êtes prêt à réclamer vos crédits d’impôt pour la R-D. Que faire maintenant? Vous pouvez gérer votre demande à l’interne ou confier le tout à un cabinet spécialisé. Nous recommandons la deuxième option et voici pourquoi.
Petit rappel : le programme RS&DE est l’un des plus importants incitatifs fiscaux au Canada, autant pour les petites que les grandes entreprises. Pour être admissible, votre projet doit répondre à ces trois critères :
- Défis technologiques
- incertitude technologique
- Contenu technique ou itérations
Dans cette courte vidéo, Jeff Christie, associé chez Boast Capital, vous explique les trois critères clés et les questions qu’il pose pour savoir si vos projets sont admissibles au programme RS&DE : <href0 title="Quels types de travaux donnent droit aux incitatifs fiscaux RS&DE?">Regardez la vidéo</href0>
Si votre demande est acceptée, votre entreprise pourrait recevoir un montant important de crédits d’impôt à l’investissement (remboursables pour les PME!). Ça peut sembler simple de déposer une demande, mais en réalité, ce n’est pas le cas.
Voici les avantages et inconvénients de confier votre demande RS&DE à des experts externes :
Avantages de confier votre demande RS&DE à des spécialistes
Gagnez du temps à l’interne
En confiant votre demande à l’externe, votre équipe technique pourra se concentrer sur ce qu’elle fait de mieux : développer vos technologies, faire de la R-D ou lancer vos produits. Après tout, votre CTO n’a probablement pas été embauché pour rédiger des rapports techniques et préparer les chiffres pour la RS&DE.
Profitez d’une expertise spécialisée
Déterminer ce qui est admissible ou non peut être complexe. Souvent, des consultants expérimentés découvrent d’autres projets admissibles qui n’avaient jamais été réclamés, simplement par manque de connaissance du programme. Les consultants maîtrisent les subtilités du programme, peuvent conseiller votre équipe sur la documentation technique et vous aider à mettre en place des processus pour que votre demande soit solide lors d’une vérification de l’ARC.
Obtenez du soutien lors des vérifications de l’ARC
Notre cabinet accompagne ses clients du début à la fin de leur demande RS&DE, y compris lors des vérifications de l’ARC. Ces vérifications (à ne pas confondre avec un audit fiscal) peuvent être exigeantes et nécessitent une préparation rigoureuse. Un consultant expérimenté saura vous guider, vous préparer adéquatement et participer à la rencontre de vérification. Cette expertise supplémentaire réduit la pression sur vos ressources internes et leur permet de se concentrer sur les activités courantes.
Les inconvénients
Honoraires de service
Il y a toujours des frais pour le service et l’expertise spécialisée. Par contre, la bonne nouvelle, c’est que plusieurs consultants RS&DE fonctionnent à honoraires conditionnels : ils ne sont payés que si votre demande est acceptée. Cela peut prendre quelques mois avant qu’ils soient rémunérés, mais au moins, vous savez que vous avez un partenaire qui a tout intérêt à faire approuver votre demande avec succès.
Partage de documents à l’externe
Si vous choisissez de confier votre demande à l’externe, vous devrez partager des documents importants. Pour préparer votre dossier, les consultants RS&DE devront examiner votre documentation technique ainsi que certains documents financiers comme les T4 et les feuilles de temps.
Avez-vous d’autres avantages ou inconvénients à suggérer? Faites-nous-le savoir. Aussi, voici un billet de blogue sur les 7 questions à poser à un consultant RS&DE avant de signer un mandat.
