Le crédit d’impôt pour la R&D aux États-Unis

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Si vous innovez aux États-Unis, Boast vous accompagne pour financer vos projets en maximisant votre accès aux crédits d’impôt pour la R&D auxquels vous avez droit, sans complications.

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Qu’est-ce que le crédit d’impôt pour la R&D ?

L’article 41 du Code fiscal fédéral américain est une mesure incitative qui permet aux entreprises d’obtenir un crédit d’impôt pour les dépenses admissibles liées à des activités de recherche et développement (R&D) réalisées aux États-Unis.

Créé en 1981 et rendu permanent en 2015, le crédit d’impôt pour la R&D encourage les entreprises à investir dans l’innovation en compensant les coûts associés au développement de nouveaux produits, procédés, logiciels, techniques, formules ou inventions, ou à leur amélioration.

Chaque année, des milliers d’entreprises américaines utilisent ce financement non dilutif pour prolonger la durée de leurs projets et maximiser leurs investissements en RS&DE.

Qui est admissible?

Toute entreprise, peu importe sa taille ou son secteur, peut demander le crédit d’impôt RS&DE si elle répond aux critères suivants :

  1. Votre entreprise doit mener des activités de recherche admissibles selon la définition de l’IRS
  2. Votre entreprise doit avoir engagé des dépenses de recherche admissibles au cours de l’année d’imposition courante ou précédente
  3. Votre entreprise doit être située aux États-Unis

Activités de recherche admissibles

Activités visant à développer de nouveaux produits ou à améliorer des produits existants, des procédés, des logiciels, des techniques, des formules ou des inventions

Activités de nature technologique impliquant l’ingénierie, l’informatique, les sciences biologiques, etc.

Processus d’expérimentation pour surmonter des incertitudes techniques.

Secteurs admissibles courants

Logiciels et jeux vidéo

Boast est spécialiste des demandes pour les logiciels et le jeu vidéo. Nous savons ce qui est admissible et comment maximiser vos crédits en R-D.

Fabrication

La R-D en fabrication a ses particularités. Maximisez votre demande avec les experts Boast qui savent comment optimiser les crédits pour ce secteur.

Sciences biomédicales et de la vie

Une documentation détaillée est requise pour les demandes en sciences de la vie et biomédicales. Heureusement, Boast vous accompagne pour repérer les travaux admissibles dans vos dossiers.

Énergie et services publics

Les experts Boast maximisent vos demandes de crédits liés à l’énergie en s’appuyant sur vos dossiers détaillés de projets, de finances et de paie en R-D.

Fabrication d’ordinateurs

L’industrie de la fabrication d’ordinateurs est l’une des industries les plus importantes et innovantes.

Édition de systèmes d’exploitation et de logiciels de productivité

Le crédit d’impôt pour la R&D est une mesure incitative du gouvernement américain pour les entreprises qui font de la recherche et développement (R&D) en logiciels de bureau.

Développement logiciel

Le crédit d’impôt pour la R&D pour le développement logiciel permet aux entreprises de récupérer une partie de leurs dépenses admissibles en recherche et développement (RS&DE) sous forme de crédits d’impôt.

Télécommunications

Le crédit d’impôt fédéral pour la R-D en réseautique s’adresse aux entreprises qui mènent des activités de recherche et développement en télécommunications.

Éditeurs web et diffuseurs

Le crédit d’impôt fédéral à la R-D pour les éditeurs est une mesure incitative gouvernementale destinée aux éditeurs qui produisent certains types de médias.

Quelles dépenses sont admissibles?

Voici les principales dépenses admissibles au crédit d’impôt pour la R&D :

  • Salaires des employés qui travaillent directement sur des activités de R&D
  • Fournitures et matériaux utilisés pour la RS&DE
  • Coûts de sous-traitants ou fournisseurs pour des travaux admissibles de RS&DE
  • Frais d’infonuagique liés à la RS&DE

Comment le crédit est-il calculé?

Le crédit d’impôt pour la R&D correspond à un pourcentage des dépenses admissibles en recherche (QRE). Les taux sont les suivants :

  • Crédit de 20 % pour les entreprises ayant moins de 50 millions $ de revenus bruts
  • Crédit de 14 % pour les entreprises ayant plus de 50 millions $ de revenus bruts

Le crédit peut être demandé chaque année et imputé à la taxe sur la masse salariale ou à l’impôt sur le revenu de l’entreprise. Certaines jeunes entreprises peuvent aussi l’appliquer à leur taxe sur la masse salariale.

Simplifiez vos demandes de crédits d’impôt RS&DE avec Boast

Boast offre une solution logicielle innovante pour automatiser et maximiser votre demande de crédit d’impôt RS&DE, tout en vous accompagnant avec des experts fiscaux spécialisés.

Avec la technologie et l’expertise de Boast, vous obtenez des demandes plus importantes et plus précises, avec moins d’efforts de la part de votre équipe. Accélérez réellement le financement de votre innovation grâce à Boast.

Suivi automatisé du temps intégré à vos outils existants

Identification automatisée des dépenses admissibles (paie, infonuagique, etc.) grâce à l’IA

Experts fiscaux internes pour valider l’admissibilité et déposer vos demandes

Service de protection en cas d’audit pour défendre vos demandes si nécessaire

Ce que nos clients disent de Boast

Nous avons voulu demander un remboursement de crédit d’impôt RS&DE avec Boast dès que nous avons compris l’opportunité que cela représentait pour nous. On aime l’approche technologique de Boast, qui simplifie vraiment le processus par rapport aux méthodes traditionnelles.

Bhaskar Anepu, Cofondateur, Smirta
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Weston Baker, PDG et fondateur, Morphic

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