Pour les entreprises innovantes actives de part et d’autre du 49e parallèle, une occasion en or se cache à la vue de tous. Si la plupart connaissent déjà le crédit d’impôt américain pour la R-D ou le programme canadien de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE), peu réalisent qu’il est possible de réclamer les deux à la fois. Résultat : vos efforts d’innovation transfrontaliers peuvent devenir une source puissante de financement non dilutif. 

Mais comme toujours, il y a un piège : Naviguer dans ces deux programmes en même temps, c’est un peu comme résoudre un cube Rubik les yeux bandés. La complexité est bien réelle, les enjeux sont majeurs, et une seule erreur peut vous faire perdre des centaines de milliers de dollars — ou même déclencher des vérifications coûteuses des deux côtés de la frontière. 

Le casse-tête transfrontalier : pourquoi la plupart des entreprises passent à côté

Imaginez : votre équipe de développement à Toronto collabore sans accroc avec vos ingénieurs de San Francisco pour créer la prochaine percée en IA. L’innovation se fait partout, les dépenses s’accumulent dans les deux pays, mais la plupart des entreprises ne réclament des crédits que dans une seule juridiction. Pourquoi? Parce que demander des crédits d’impôt pour la R-D aux États-Unis et au Canada, ce n’est pas seulement compliqué — c’est un véritable casse-tête réglementaire que peu d’entreprises ont le temps ou les ressources de maîtriser. 

Les défis sont bien réels et nombreux :

Des définitions qui varient selon le pays : Ce qui est considéré comme une activité de R-D admissible diffère grandement d’un pays à l’autre. Aux États-Unis, on applique le « test en quatre volets » : incertitude technologique, expérimentation, nature technologique et utilité. Au Canada, le programme de RS&DE mise sur une démarche systématique d’expérimentation ou d’analyse pour résoudre une incertitude scientifique ou technologique. 

Des règles d’allocation complexes : Vous devez documenter et répartir soigneusement les dépenses entre les juridictions, afin d’éviter de réclamer deux fois la même dépense tout en maximisant les occasions légitimes dans chaque pays. 

Des exigences de documentation différentes : L’IRS et l’Agence du revenu du Canada (ARC) n’exigent pas les mêmes preuves. Le niveau de détail requis pour décrire les projets, expliquer l’incertitude technologique et suivre les dépenses varie beaucoup d’un programme à l’autre.

Des délais et processus de dépôt distincts : Aux États-Unis, les crédits R&D sont réclamés chaque année avec la déclaration de revenus, alors qu’au Canada, la RS&DE doit être demandée dans les 18 mois suivant la fin de l’année fiscale. Résultat : il faut coordonner des calendriers fiscaux différents.

Des changements majeurs : un nouveau contexte s’installe

Le contexte a beaucoup évolué ces derniers mois, rendant les réclamations transfrontalières à la fois plus attrayantes et plus complexes :

La loi One Big Beautiful Bill : un coup de pouce majeur à la R&D américaine

La signature par le président Trump du One Big Beautiful Bill Act, le 4 juillet 2025, a marqué un tournant majeur pour la politique américaine en matière de crédits d’impôt pour la R-D. Cette loi a rétabli la déduction immédiate des coûts de R-D aux États-Unis, mettant fin à l’exigence d’amortissement sur cinq ans qui freinait l’investissement en innovation depuis 2022. 

Voici les principaux changements :

  • Allègement rétroactif : Les petites entreprises (celles dont les revenus bruts moyens annuels sont de 31 millions de dollars ou moins) peuvent produire des déclarations modifiées pour déduire immédiatement les coûts de R&D capitalisés de 2022 à 2024 et obtenir des remboursements.
  • Déduction permanente : Les dépenses de R&D domestiques sont maintenant entièrement déductibles l’année où elles sont engagées, plutôt qu’amorties sur cinq ans.
  • Crédits bonifiés : La loi élargit l’admissibilité au crédit d’impôt R&D et améliore la liquidité des entreprises admissibles.

RS&DE au Canada : un projet de loi qui annonce de grands changements 

Le Canada n’est pas en reste. Le projet de loi RS&DE prévu pour août 2025 constitue « la plus importante mise à jour du programme RS&DE en plus de dix ans ». Parmi les changements proposés : le plafond annuel des dépenses admissibles au crédit d’impôt bonifié de 35 % pour les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) passerait de 3 à 4,5 millions de dollars. 

Les bonifications proposées incluent :

  • Plafonds de crédit plus élevés : Le relèvement du plafond permettrait aux SPCC admissibles de réclamer jusqu’à 1,575 million de dollars par année en crédit d’impôt à l’investissement entièrement remboursable, soit 525 000 dollars de plus qu’actuellement.
  • Admissibilité élargie : De nouvelles dispositions permettraient à certaines sociétés publiques de profiter de la RS&DE pour les exercices débutant le 16 décembre 2024 ou après.
  • Seuils bonifiés : Les seuils de capital imposable pour la réduction progressive passeraient d’une fourchette de 10 à 50 millions de dollars à une fourchette de 15 à 75 millions de dollars.

La réalité des vérifications : la conformité devient cruciale

Et c’est là que ça devient sérieux. Les gouvernements des deux pays resserrent leurs contrôles, ce qui veut dire que les demandes transfrontalières sont de plus en plus susceptibles d’être vérifiées. 

Les risques de vérification augmentent lorsque vous réclamez des crédits dans les deux pays :

  • Vérifications coordonnées : Les autorités fiscales partagent de plus en plus d’informations et coordonnent leurs activités de vérification.
  • Charge documentaire : Vous devez tenir des dossiers distincts et détaillés qui répondent simultanément aux exigences de l’IRS et de l’ARC.
  • Examen de la répartition : Les vérificateurs examineront de près la façon dont vous répartissez dépenses et activités entre les pays.
  • Défense technique : Il vous faut des experts qui maîtrisent les deux systèmes et peuvent défendre vos réclamations dans chaque juridiction.

L’avantage Boast : pourquoi la réussite transfrontalière exige une expertise spécialisée

C’est précisément pourquoi il est essentiel de travailler avec un partenaire comme Boast pour réussir vos démarches transfrontalières. Contrairement aux cabinets généralistes qui maîtrisent un seul système, la plateforme et l’équipe de Boast sont conçues pour naviguer à la fois dans les crédits d’impôt américains et dans le programme canadien de RS&DE. 

Intelligence transfrontalière intégrée

La plateforme propulsée par l’IA de Boast repère en continu les travaux et investissements de R-D admissibles tout au long du développement de votre produit. Elle s’assure que toutes les activités admissibles aux deux programmes sont bien identifiées et réparties. Il ne s’agit pas de gérer deux réclamations distinctes, mais bien d’optimiser une stratégie unifiée qui maximise vos avantages dans les deux juridictions, tout en respectant les exigences de l’IRS et de l’ARC. 

Protection intégrée en cas de vérification

Chaque étape du processus de Boast est conçue pour vous offrir une tranquillité d’esprit lors d’une vérification, grâce à notre méthodologie exclusive AuditShield. Si une vérification survient, Boast fournit l’expertise technique et la documentation approfondie nécessaires pour défendre vos demandes, tant au Canada qu’aux États-Unis. 

Suivi de conformité en temps réel

Grâce à des fonctionnalités comme le suivi en temps réel de vos demandes, l’analyse de vos investissements en R-D, la gestion sécurisée de vos données et un classeur d’audit numérique, Boast vous offre une transparence totale et un contrôle complet à chaque étape. C’est particulièrement essentiel pour les entreprises qui opèrent de part et d’autre de la frontière, où la coordination entre les juridictions est primordiale.

Considérations stratégiques : maximisez votre avantage transfrontalier

Si vous envisagez une stratégie de crédits d’impôt à la R-D de part et d’autre de la frontière, voici les éléments clés à considérer :

Structuration des projets : La façon dont vous organisez et documentez vos activités de R-D a un impact direct sur l’admissibilité et le montant des crédits dans chaque pays. Structurer vos projets stratégiquement dès le départ vous permet de maximiser vos retombées.

Répartition des dépenses : Les méthodes de répartition doivent satisfaire à la fois l’IRS et l’ARC, tout en maximisant le montant total des crédits. Cela exige une compréhension approfondie des exigences techniques des deux systèmes. 

Optimisation du calendrier : Les délais de production et les exigences de déclaration diffèrent d’un pays à l’autre. Bien coordonner le moment de vos demandes maximise vos liquidités et réduit la charge administrative.

Se préparer pour l’avenir : Les deux programmes continuent d’évoluer —avec la mise en œuvre des changements OBBB aux États-Unis et le projet de loi en attente au Canada. Il devient donc crucial de s’appuyer sur des systèmes et une expertise capables de s’adapter rapidement. 

L’essentiel : réussir de part et d’autre de la frontière exige une expertise transfrontalière

Profiter des incitatifs fiscaux à la R-D aux États-Unis et au Canada, c’est l’une des sources de financement non dilutif les plus puissantes pour les innovateurs transfrontaliers. Peu d’entreprises savent qu’aux États-Unis, il est possible de réclamer jusqu’à 500 000 $ en crédits d’impôt pour la R-D, tandis qu’au Canada, les entreprises peuvent récupérer en moyenne 0,60 $ pour chaque dollar dépensé grâce au programme RS&DE. 

Mais voici la réalité : cette occasion s’accompagne d’une complexité qui exige une expertise pointue. Les cadres réglementaires diffèrent, la documentation requise est volumineuse et les risques de vérification sont bien réels. Pour réussir, il ne suffit pas de connaître les règles. Il vous faut un partenaire capable de naviguer dans les deux systèmes en parallèle, tout en maximisant la conformité et les retombées pour votre entreprise. 

Avec les récents changements législatifs qui créent à la fois de nouvelles occasions et de nouveaux défis, les entreprises qui tireront leur épingle du jeu sont celles qui s’entourent de partenaires maîtrisant parfaitement les deux marchés. Car en matière de crédits d’impôt à la R-D transfrontaliers, il ne s’agit pas seulement de réclamer des incitatifs, mais bien d’optimiser un avantage stratégique qui peut propulser votre croissance et votre innovation pour les années à venir. 

Prêt à explorer votre potentiel de crédits d’impôt à la R-D transfrontaliers? Le contexte n’a jamais été aussi favorable pour les entreprises qui s’y prennent bien — et les enjeux n’ont jamais été aussi élevés pour celles qui passent à côté.