Chaque année, le gouvernement du Canada verse plus de 3,5 milliards de dollars à plus de 20 000 entreprises dans le cadre du programme de crédits d’impôt RS&DE pour compenser les coûts de R-D.
Il y a un risque de 25 % que l’ARC sélectionne votre demande RS&DE pour une vérification chaque année. Une vérification prend du temps, détourne vos ressources, et peut retarder votre remboursement de plusieurs mois si vous n’êtes pas prêt.
La plupart des consultants RS&DE préparent les demandes, mais ne produisent pas de façon proactive la documentation requise pour une vérification, car le processus est lourd. En pratique, ils misent sur le fait que la demande ne sera pas vérifiée et se tiennent souvent en retrait si une vérification survient.
En cas de vérification, vous et votre équipe devrez passer au peigne fin des milliers de dossiers pour trouver les preuves nécessaires et démontrer le temps consacré à ces projets. Plusieurs consultants RS&DE n’offrent aucun soutien à ce niveau, ce qui peut vous coûter 3 à 4 semaines du temps de votre ingénieur principal — du temps qui pourrait servir à développer votre produit.
Vu l’ampleur des ressources nécessaires pour bien défendre une vérification, l’ARC réduit généralement les remboursements RS&DE de 20 à 40 %, car les clients n’arrivent pas à fournir toutes les preuves exigées pour appuyer leur demande.
Notre logiciel exclusif s’intègre à votre environnement technologique et notre algorithme analyse automatiquement des milliers de tickets de gestion de projet et de commits git pour générer la documentation requise par l’ARC, en classant chaque ticket (p. ex. : JIRA, GitHub, etc.) et commit dans le bon projet RS&DE.
- Consacrez moins de temps à défendre une vérification
Nous n’avons besoin que de 5 à 8 heures de votre équipe pour préparer une défense en cas de vérification par l’ARC. Vous récupérez ainsi des semaines de travail à consacrer à l’innovation. - Conservez une plus grande part de votre remboursement RS&DE
Grâce à une documentation complète pour appuyer votre demande, l’ARC ne pourra pas réduire le montant final de votre remboursement (contrairement à d’autres consultants RS&DE).
Résultat : nos clients subissent 50 % de vérifications en moins et sont prêts à défendre leur demande RS&DE avec un minimum d’effort. Notre équipe d’experts vous guide et prépare toute l’information requise, et notre automatisation de la documentation vous permet de conserver une plus grande part de votre crédit.
Le programme de crédits d’impôt RS&DE est une excellente occasion pour les entreprises canadiennes innovantes de récupérer une partie de leurs coûts de R-D.
Même avec une demande RS&DE solide, il est toujours possible que l’ARC souhaite effectuer une vérification détaillée pour s’assurer que les exigences du programme sont respectées.
