La plupart des fabricants américains sont admissibles au crédit d’impôt fédéral pour la R-D — et la majorité ne réclame pas tout ce à quoi elle a droit.

Qu’est-ce que le crédit d’impôt fédéral pour la R-D?

Le crédit d’impôt fédéral pour la R-D (article 41 de l’IRC) réduit dollar pour dollar votre impôt à payer si votre entreprise investit dans des activités de recherche et développement admissibles. Ce crédit existe dans la loi fiscale américaine depuis 1981 et il est permanent depuis 2015. Pourtant, il demeure l’un des incitatifs les moins utilisés par les fabricants américains.

Le crédit couvre une vaste gamme d’activités courantes en fabrication : développement de nouveaux produits, amélioration des procédés, conception de prototypes et résolution de problèmes techniques sans solution évidente au départ.

Les fabricants sont-ils vraiment admissibles?

Oui, et plus souvent qu’on le pense. Les activités admissibles courantes en fabrication incluent notamment :

  • Concevoir et tester de nouveaux prototypes de produits
  • Développer ou améliorer des procédés de fabrication pour accroître l’efficacité ou réduire les pertes
  • Effectuer des travaux d’ingénierie pour répondre à de nouvelles normes de performance, de sécurité ou de réglementation
  • Construire ou modifier des outils, des gabarits ou de l’équipement de production
  • Créer des logiciels sur mesure pour contrôler ou surveiller les opérations de fabrication
  • Effectuer des tests environnementaux ou de certification liés au développement de nouveaux produits

L’essentiel, c’est que le travail doit satisfaire aux quatre critères de l’IRS : il doit être de nature technologique, viser à éliminer une incertitude technique, être réalisé par expérimentation, et avoir pour but de développer ou d’améliorer un produit ou un procédé — et non simplement faire du contrôle de qualité ou de la recherche de marché.

Quelles dépenses sont admissibles?

Les dépenses de recherche admissibles (QRE) se divisent en trois catégories :

  • Salaires des employés — salaires et traitements des employés qui effectuent, supervisent ou soutiennent directement des activités de recherche admissibles
  • Fournitures — matériaux consommés dans le processus de recherche (prototypes, matériaux de test, etc.)
  • Recherche sous contrat — 65 % des paiements à des sous-traitants qui effectuent de la recherche admissible pour vous

Les dépenses explicitement exclues comprennent la recherche de marché, la publicité, les tests de contrôle de qualité sur les produits finis et la recherche effectuée à l’extérieur des États-Unis.

Comment le crédit est-il calculé?

Il existe deux méthodes de calcul :

La méthode du crédit régulier utilise 20 % du montant par lequel les QRE de l’année en cours dépassent une base calculée selon les dépenses historiques en R-D. Cette méthode est avantageuse pour les entreprises ayant une longue histoire en R-D, mais elle exige des dossiers détaillés.

La méthode simplifiée alternative (ASC) correspond à 14 % du montant par lequel les QRE de l’année en cours dépassent 50 % de la moyenne des QRE des trois années fiscales précédentes. Elle est plus simple à calculer et plus couramment utilisée par les fabricants qui n’ont pas de longues archives en R-D.

Qu’est-ce qui a changé avec la loi One Big Beautiful Bill?

La loi One Big Beautiful Bill Act (adoptée le 4 juillet 2025) a annulé l’une des dispositions les plus contraignantes sur la R-D des dernières années. Depuis la Tax Cuts and Jobs Act de 2017, les entreprises devaient capitaliser et amortir les dépenses de R-D nationales sur cinq ans, au lieu de les déduire immédiatement. L’OBBBA a rétabli la déduction immédiate pour la R-D effectuée aux États-Unis, ce qui améliore grandement la trésorerie des fabricants qui investissent massivement dans le développement de produits et de procédés.

C’est un changement majeur. Les entreprises qui devaient étaler leurs déductions sur plusieurs années peuvent maintenant profiter de l’avantage fiscal complet dès l’année où la dépense est engagée.

Nouvelle exigence de déclaration : formulaire 6765, section G

Dès l’année d’imposition 2026, l’IRS exige que les entreprises remplissent la section G du formulaire 6765. Il s’agit d’une nouvelle exigence qui demande plus de détails sur les activités de recherche admissibles, les composantes commerciales et les employés impliqués. Ce n’est pas qu’une formalité : l’IRS veut examiner les demandes de crédit pour la R-D de plus près. Il est donc plus important que jamais de bien documenter vos activités.

Le défi de la documentation

C’est souvent ici que les fabricants laissent de l’argent sur la table ou s’exposent à des vérifications. Le crédit d’impôt pour la R-D exige une documentation contemporaine : il faut garder des traces de ce qui a été fait, par qui, combien de temps, et quelle incertitude technique était visée. Cette documentation doit exister tout au long de l’année, pas seulement au moment de produire la déclaration.

L’IRS peut vérifier une demande de crédit pour la R-D jusqu’à trois ans après le dépôt. Une demande mal documentée qui est contestée peut entraîner le refus du crédit et des pénalités. Les fabricants avec des projets complexes, plusieurs gammes de produits ou de grandes équipes d’ingénierie ont besoin d’un système qui saisit les activités admissibles en temps réel.

Cumul des crédits fédéraux et d'État

Le crédit fédéral pour la R-D peut être jumelé à des crédits d’impôt pour la R-D offerts par plusieurs États, ce qui augmente considérablement l’avantage total. Des États comme la Californie, le Texas, le Massachusetts, la Pennsylvanie, le Connecticut et d’autres offrent des crédits qui s’ajoutent au crédit fédéral. Si vous avez des activités dans plusieurs États, comprendre comment les programmes fédéraux et étatiques s’articulent — et comment documenter vos activités pour chacun — peut faire une grande différence sur la valeur totale de vos crédits.

Comment Boast aide les fabricants à réclamer davantage

Boast est une plateforme spécialisée en crédits d’impôt pour la R-D qui combine la collecte automatisée de données par IA à une révision experte. Depuis 2011, nous avons aidé plus de 2 000 entreprises nord-américaines à obtenir plus de 900 M$ en crédits d’impôt pour la R-D. Selon notre rapport de référence 2026, la valeur moyenne d’une demande atteint maintenant 768 233 $, soit une hausse de 245 % depuis 2018.

Pour les fabricants, nous prenons en charge le travail que la plupart des comptables généralistes n’ont ni le temps ni l’expertise de bien faire : relier les activités d’ingénierie et de production aux critères d’admissibilité, bâtir un système de documentation solide qui résiste à l’examen de l’IRS, et offrir notre engagement de défense à 100 % si votre demande est contestée.

En moyenne, un client Boast consacre environ cinq heures au processus. Nous nous occupons du reste.

Prêt à découvrir à quoi vous avez droit?

La plupart des fabricants avec qui nous travaillons sont surpris de voir à quel point leurs activités sont déjà admissibles, et combien d’argent ils laissaient sur la table. Réservez une évaluation gratuite avec un spécialiste des crédits d’impôt pour la R-D de Boast pour découvrir à quoi votre entreprise a droit.

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