Le crédit d’impôt pour la R-D est une source précieuse de financement alternatif pour les entreprises américaines, peu importe leur taille. Pourtant, il subsiste encore de la confusion quant aux types de projets admissibles à ce crédit d’impôt. Sans oublier les nombreux mythes entourant l’admissibilité au crédit d’impôt pour la R-D, comme l’idée que le programme s’adresse uniquement aux entreprises qui font de la recherche en laboratoire.
Bien que les travaux en laboratoire soient admissibles, on trouve aussi des exemples de projets admissibles au crédit d’impôt pour la R-D dans des sociétés de capital-risque et des entreprises de technologies de la santé. Les entreprises qui exploitent les données pour développer des solutions innovantes pour leurs clients peuvent également profiter du crédit d’impôt pour récupérer une partie de leurs investissements en recherche.
Peu importe votre secteur, si vos dépenses de R-D sont reconnues comme admissibles par l’IRS, vous pouvez bénéficier du crédit d’impôt.
Vous êtes au Canada? Consultez notre guide sur le programme RS&DE.
Exemples de demandes de crédit d’impôt pour la R-D
Le crédit d’impôt pour la R-D s’adresse à des entreprises de divers secteurs, dont la fabrication, l’architecture et le développement logiciel.
Voici deux exemples concrets : une société de capital-risque et une entreprise en technologies de la santé qui, grâce à leur engagement envers l’innovation, ont pu obtenir des fonds gouvernementaux et les réinvestir dans leur croissance. Les deux ont utilisé BoastClaim R&D pour automatiser leur processus de demande et maximiser leur crédit.
TRAC : Capital-risque
Les sociétés de capital-risque évaluent habituellement le produit, la taille du marché et l’équipe de direction d’une startup avant d’investir. Mais les relations personnelles et l’intuition jouent aussi un rôle, même si ces facteurs sont difficiles à mesurer. TRAC a choisi une approche différente pour repérer les meilleures startups où investir.
L’entreprise a développé une technologie exclusive qui s’appuie sur les données pour repérer les startups ayant le plus fort potentiel de succès. Le modèle de TRAC analyse divers indicateurs clés, comme le nombre de visiteurs sur le site web ou les rondes de financement subséquentes. Son processus de R-D mobilise des ingénieurs et des spécialistes en science des données qui conçoivent les outils et technologies nécessaires pour accélérer la circulation des données chez TRAC.
« Nous utilisons les données pour repérer les entreprises solides qui ont de meilleures chances de réussir. Les données racontent une histoire puissante qui élimine les éléments traditionnels du processus de financement en capital de risque », explique Joseph Aaron, fondateur de TRAC.
Ces activités étaient admissibles au crédit d’impôt fédéral pour la R-D. L’entreprise a pu réclamer des fonds qu’elle a ensuite réinvestis dans l’amélioration de sa technologie de prédiction.
Smirta : Technologies de la santé
Smirta est une entreprise en santé numérique qui aide les cliniques de traitement du cancer à optimiser leurs opérations. Traiter des patients atteints de cancer implique plusieurs éléments complexes, comme l’affectation des infirmières et la gestion de différents plans de traitement. Cela rend la planification et la gestion des soins particulièrement exigeantes.
En simplifiant la prise de rendez-vous pour les patients grâce à la technologie, Smirta a su relever ce défi. L’entreprise a fait appel à plusieurs experts dans son processus de R-D, allant des ingénieurs logiciels aux médecins et chercheurs universitaires. Elle a misé sur l’intelligence artificielle et l’intégration de données pour créer une technologie qui améliore la qualité des soins et la gestion des ressources.
« Les patients atteints de cancer méritent une meilleure expérience, et nous savons que les professionnels de la santé et les oncologues veulent leur offrir. Le défi, c’est de simplifier le processus de traitement, d’enlever la complexité, le temps et les irritants, tout en aidant les professionnels à mieux soigner leurs patients », explique Bhaskar Anepu, cofondateur de Smirta.
Les efforts de R-D de Smirta ont mené à la création d’algorithmes d’optimisation avancés pour la gestion des rendez-vous. Ces algorithmes tiennent compte des besoins particuliers de chaque patient et réduisent les temps d’attente. La solution de Smirta permet aussi aux professionnels de la santé d’éliminer des étapes complexes et chronophages dans la prestation des soins.
En déposant une demande de crédit d’impôt pour la R-D, Smirta a pu obtenir plus de fonds pour soutenir sa technologie et accélérer son cycle de développement.
Quelles sont les dépenses admissibles au crédit d’impôt pour la R-D?
Avant de déposer votre demande et de profiter des mêmes avantages que TRAC et Smirta, il est important de bien comprendre quelles dépenses sont admissibles au crédit d’impôt pour la R-D. L’IRS définit les dépenses admissibles comme suit :
- Salaires des employés
Les salaires admissibles sont ceux versés à des employés qui ont réalisé des services admissibles. Ces services incluent la participation directe, le soutien ou la supervision directe d’activités de recherche admissibles.
- Fournitures
Vous pouvez réclamer le coût des fournitures utilisées pour réaliser la recherche admissible. Les fournitures n’incluent pas les terrains, les améliorations foncières ni les biens amortissables.
L’IRS exclut aussi les frais de déplacement, de repas, de téléphone, de divertissement et de relocalisation du calcul du crédit d’impôt.
- Dépenses de recherche sous contrat
Les dépenses de recherche sous contrat correspondent à 65 % des coûts liés à la réalisation d’activités de recherche admissibles par une personne qui n’est pas un employé. Il est important de noter que toute recherche payée d’avance et effectuée après la fin de l’année d’imposition n’est pas admissible.
L’IRS publie également une liste d’activités non admissibles, appelées exclusions. Vous ne pouvez donc pas réclamer les dépenses associées à ces activités :
- La recherche après la production commerciale
- Adaptation
- Duplication
- Sondages, études ou recherches liées à la gestion
- Les logiciels à usage interne
- Recherche effectuée à l’étranger
- Recherche en sciences sociales
- Recherche financée
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