L’industrie manufacturière fait face à de fortes pressions : inflation, perturbations de la chaîne d’approvisionnement et rareté de la main-d’œuvre.
En profitant des crédits d’impôt pour la R-D, les entreprises manufacturières peuvent atténuer la pression, réduire leur impôt à payer et réinvestir ces économies dans leur entreprise.
Pour simplifier davantage la démarche, les fabricants peuvent s’appuyer sur des outils automatisés qui leur assurent de profiter pleinement de tous les crédits d’impôt auxquels ils ont droit.
Activités de R-D et titres d’emploi admissibles
Si vous réalisez certaines des activités de recherche suivantes, vous pourriez être admissible à des crédits d’impôt pour la R-D dans le secteur manufacturier :
- Développement de procédés de fabrication automatisés pour réduire le travail manuel
- Développement de produits ou de procédés visant à améliorer leur efficacité
- Mise en place ou amélioration de tests d’assurance qualité (AQ)
- Amélioration ou création de nouvelles méthodes d’emballage
- Développement d’équipements de fabrication
Votre entreprise pourrait aussi être admissible aux crédits d’impôt pour la R-D si elle emploie :
- Opérateurs de machines CNC
- Ingénieurs (fabrication, conception, produits, logiciels, etc.)
- Techniciens en conception assistée par ordinateur (CAO)
- Gestionnaires AQ
Pour savoir avec certitude si vos activités de recherche sont admissibles à un crédit d’impôt, consultez les directives de l’IRS qui précisent les activités et dépenses admissibles ou non.
Directives de l’IRS sur les crédits d’impôt pour la R-D
Les directives de l’IRS sur les activités admissibles en recherche et développement se trouvent à la section 41. Les entreprises manufacturières et toutes les autres entreprises qui souhaitent réclamer des crédits d’impôt doivent satisfaire à l’ensemble des critères du test en quatre volets, soit :
- Le test de la section 174, qui exige que les dépenses aient été engagées dans le cadre des activités de l’entreprise et qu’elles soient liées à la R-D « au sens expérimental ou en laboratoire ».
- Le test de découverte d’information technologique, qui exige que les expériences reposent sur des sciences de l’ingénierie, physiques, informatiques ou biologiques.
- Le test de composante d’entreprise, qui exige que toute information découverte soit utilisée pour développer une nouvelle composante d’entreprise ou améliorer une composante existante.
- Le test du processus d’expérimentation, qui exige que les activités de recherche identifient les incertitudes liées au développement ou à l’amélioration de composantes d’entreprise, déterminent des alternatives pour éliminer ces incertitudes et analysent ces alternatives.
La section 41 précise aussi les dépenses de recherche admissibles, qui incluent :
- Les salaires versés aux employés qui effectuent des « services admissibles » : réaliser, superviser directement ou soutenir directement des activités de recherche admissibles
- Les fournitures que les employés utilisent pour réaliser des recherches admissibles et qui sont directement liées aux services admissibles
- Les dépenses de recherche sous contrat, représentant 65 % des coûts payés à des personnes qui ne sont pas des employés pour réaliser des services admissibles
De plus, l’IRS dresse une liste d’exclusions — activités de recherche non admissibles au crédit d’impôt pour la R-D. Ces exclusions couvrent :
- La recherche après la production commerciale
- L’adaptation — modification d’une composante d’entreprise pour répondre aux besoins spécifiques d’un client
- La duplication — reproduction partielle ou totale d’une composante d’entreprise déjà existante
- Les sondages, études et recherches liés à la gestion
- Les logiciels à usage interne
- La recherche effectuée à l’extérieur des États-Unis, de Porto Rico ou d’un autre territoire américain
- Les sciences sociales comme les sciences du comportement, la gestion, l’économie, les sciences humaines et les arts
- La recherche financée — recherche financée par des subventions gouvernementales, des contrats ou toute autre entité gouvernementale ou tierce
Maximisez vos demandes de crédits d’impôt avec Boast
Les entreprises manufacturières utilisent la solution propulsée par l’IA de Boast afin de maximiser leurs demandes de crédits d’impôt pour la R-D, ce qui leur permet d’économiser en moyenne 60 heures et d’obtenir des remboursements 15 % plus élevés.
La solution BoastClaim R-D se connecte à vos systèmes techniques et financiers, collecte les données et classe automatiquement les activités et dépenses admissibles. En automatisant ce processus complexe, les fabricants simplifient grandement la demande de crédits d’impôt pour la R-D et évitent de laisser de l’argent sur la table.
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Crédits d’impôt pour la R-D dans les firmes d’ingénierie
Quatre entreprises sur cinq prévoient augmenter leurs dépenses en R-D en ingénierie de plus de 10 % en 2022. Pour soutenir ces efforts, le gouvernement fédéral offre des crédits d’impôt pour la R-D sur les activités de recherche admissibles, ce qui permet aux entreprises de réinvestir dans leur croissance.
Pour être admissibles, les firmes d’ingénierie doivent satisfaire à plusieurs exigences de l’IRS — un processus parfois complexe. Heureusement, il existe des outils logiciels qui simplifient la démarche et maximisent vos demandes de crédits d’impôt.
Activités de R-D et titres d’emploi admissibles
Si votre firme d’ingénierie réalise certaines des activités de recherche suivantes, vous pourriez être admissible à des crédits d’impôt pour la R-D :
- Modélisation 3D
- Développement ou amélioration de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation (CVC)
- Développement d’infrastructures d’énergie propre
- Développement de systèmes d’approvisionnement en eau
- Recherche et évaluation de nouveaux matériaux
Votre entreprise pourrait aussi être admissible aux crédits d’impôt pour la R-D si elle emploie :
- Ingénieurs (civil, électrique, environnemental, conception, mécanique, structure, etc.)
- Techniciens en ingénierie, comme les dessinateurs
Pour savoir si vos recherches en ingénierie sont admissibles au crédit d’impôt pour la R-D, consultez les directives de l’IRS qui précisent ce qui constitue ou non une activité de recherche admissible.
Directives de l’IRS sur les crédits d’impôt pour la R-D
Les firmes d’ingénierie qui souhaitent réclamer des crédits d’impôt peuvent consulter la section 41 sur le site de l’IRS pour connaître les activités et dépenses de R-D admissibles.
La section 41 inclut le test en quatre volets, que toutes les entreprises doivent réussir pour obtenir le crédit d’impôt. Ce test comprend :
- Le test de la section 174, qui exige que toutes les dépenses soient liées aux activités de l’entreprise et constituent des coûts de R-D au sens expérimental ou en laboratoire. Les dépenses liées aux terrains et aux biens amortissables sont exclues.
- Le test de découverte d’information technologique, qui exige que la recherche vise à éliminer les incertitudes liées au développement de composantes d’entreprise, en s’appuyant sur le génie, les sciences biologiques ou physiques, ou l’informatique.
- Le test de composante d’entreprise, qui exige que toute information découverte soit utilisée pour développer ou améliorer des composantes d’entreprise.
- Le test du processus d’expérimentation, qui exige que les expériences identifient les incertitudes liées à l’amélioration ou au développement de composantes d’entreprise, déterminent des alternatives pour éliminer ces incertitudes et analysent ces alternatives.
De plus, l’IRS précise les dépenses de recherche admissibles, soit les coûts de R-D qui donnent droit au crédit d’impôt. Ces dépenses comprennent :
- Les salaires versés aux employés qui effectuent des « services admissibles », c’est-à-dire qui réalisent, supervisent directement ou soutiennent des activités de recherche admissibles
- Les fournitures nécessaires aux employés pour réaliser la recherche admissible; ces fournitures doivent être directement liées aux services admissibles
- Dépenses de recherche sous contrat, équivalant à 65 % de tout montant payé par l’entreprise pour des services admissibles réalisés par une personne qui n’est pas un employé de l’entreprise
Les entreprises doivent également porter attention aux activités de recherche exclues du crédit d’impôt, notamment :
- La recherche après la production commerciale
- Adaptation — modifier une composante d’entreprise pour répondre aux besoins particuliers d’un client
- Reproduire une composante d’entreprise déjà existante, en tout ou en partie
- Sondages, études et recherches liés aux fonctions de gestion
- Les logiciels à usage interne
- Recherche effectuée à l’étranger, soit en dehors des États-Unis, de Porto Rico ou de tout autre territoire américain
- Sciences sociales (arts, lettres, économie, sciences du comportement, gestion d’entreprise)
- Recherche financée par une autre personne ou un organisme gouvernemental, subventions gouvernementales et contrats
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Pour simplifier vos demandes de crédits d’impôt, les firmes d’ingénierie peuvent miser sur la solution propulsée par l’IA de Boast, BoastClaim R&D. Cette plateforme s’intègre à vos systèmes techniques et financiers, puis classe automatiquement vos données en activités et dépenses admissibles.
Résultat : des demandes 15 % plus élevées en moyenne et un gain de temps de 60 heures, ce qui permet aux firmes d’ingénierie de se concentrer sur leur croissance avec plus de liquidités.
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