L’innovation manufacturière n’a jamais été aussi crucial ni aussi coûteux. Les fabricants canadiens font face à des perturbations commerciales, à la réorganisation des chaînes d’approvisionnement, à la hausse des coûts et à une concurrence mondiale accrue. La pression pour investir dans l’automatisation, l’optimisation des processus et la création de nouveaux produits n’a jamais été aussi forte.

Bonne nouvelle : le travail que vos équipes accomplissent pour relever ces défis — tester de nouveaux alliages, développer des procédés de formage innovants, intégrer des systèmes robotiques, optimiser le contrôle qualité — correspond exactement au type de R-D que le programme RS&DE du Canada vise à financer.

Encore mieux, le budget fédéral de 2025 a apporté les améliorations les plus importantes au programme RS&DE depuis plus de dix ans, avec des changements particulièrement avantageux pour la R-D manufacturière à forte intensité de capital. En ajoutant les crédits provinciaux — qui s’ajoutent au crédit fédéral et varient selon la province — le potentiel total de récupération est considérable. Selon l’emplacement de vos activités, un fabricant admissible peut récupérer entre 43,5 % et 65 % de ses dépenses de R-D admissibles grâce à la combinaison des crédits fédéraux et provinciaux.

Ce guide explique comment le programme RS&DE bonifié s’applique à l’innovation manufacturière, ce qui est admissible et comment les crédits provinciaux s’additionnent en Colombie-Britannique, en Alberta, en Ontario, au Québec et dans les provinces de l’Atlantique.

Qu’est-ce que la RS&DE? Aperçu pour le secteur manufacturier

La RS&DE (Recherche scientifique et développement expérimental) est le principal incitatif fiscal fédéral à l’innovation au Canada, distribuant plus de 4 milliards de dollars chaque année à plus de 20 000 entreprises. Ce programme récompense les sociétés qui investissent pour résoudre de véritables enjeux technologiques : des travaux nécessitant de l’expérimentation, car le résultat ne peut être prédit à partir des connaissances existantes.

Pour les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) admissibles, le programme offre un crédit d’impôt à l’investissement (CII) remboursable de 35 % sur les dépenses admissibles jusqu’à la limite annuelle, un CII non remboursable de 15 % sur les dépenses excédentaires, ainsi qu’une déduction complète du revenu pour les dépenses de RS&DE engagées durant l’année. Le caractère remboursable est crucial pour les manufacturiers : même une entreprise en situation de perte, en raison d’investissements majeurs ou d’une montée en production, peut recevoir le crédit sous forme de remboursement en argent. C’est un financement non dilutif — aucun capital à céder, aucune dette à contracter.

Bonifications RS&DE 2025-2026 : Ce qui change et pourquoi c’est important

Ces bonifications s’appliquent aux années d’imposition commençant après le 15 décembre 2024, ce qui signifie que la plupart des manufacturiers canadiens profitent déjà de ces nouvelles règles.

  1. Plafond de dépenses doublé à 6 millions de dollars

Les SPCC peuvent maintenant obtenir un crédit d’impôt remboursable de 35 % pouvant atteindre 6 millions de dollars en dépenses admissibles de RS&DE chaque année, plutôt que 3 millions auparavant. Le crédit fédéral remboursable maximal grimpe ainsi de 1,05 million de dollars à 2,1 millions de dollars par année. Pour les fabricants qui réalisent des programmes de développement de procédés sur plusieurs années, cela double concrètement le financement fédéral non dilutif accessible.

  1. Les dépenses en capital sont de nouveau admissibles

Voici le changement que les CFO et CTO du secteur manufacturier attendaient. Depuis 2014, l’équipement n’était plus admissible au programme RS&DE. L’admissibilité est maintenant rétablie pour les biens acquis après l’Énoncé économique de l’automne 2024, publié en décembre 2024. Les outils de prototypage, les cellules de production expérimentales, les bancs d’essai et tout nouvel équipement manufacturier utilisé pour innover dans les procédés peuvent à nouveau générer des crédits RS&DE. Pour les secteurs à forte intensité de capital — pièces automobiles, composants aérospatiaux, fabrication métallique, matériaux avancés — cette mesure peut augmenter de façon significative la valeur de vos demandes.

  1. Les sociétés publiques admissibles ont maintenant accès au taux bonifié

Pour la première fois, certaines sociétés publiques canadiennes admissibles (SPCA) peuvent profiter du crédit RS&DE remboursable de 35 %. Les manufacturiers de taille moyenne ou grande, qui ont dépassé le stade privé, peuvent maintenant bénéficier du même taux bonifié que les SPCC.

  1. Administration plus rapide et prévisible par l’ARC

À compter du 1er avril 2026, l’ARC mettra en place un processus volontaire d’approbation préalable visant un délai de traitement de 90 jours (comparativement à la moyenne actuelle de 180 jours), ainsi qu’un triage assisté par IA pour réduire la fréquence des vérifications pour les demandes bien documentées. Les manufacturiers avec des programmes RS&DE complexes pourront ainsi obtenir une validation technique en amont et réduire l’incertitude dans leur planification.

Ce qui est admissible : la RS&DE vue par le secteur manufacturier

Le secteur manufacturier génère des activités admissibles à la RS&DE dans bien plus de domaines que la plupart des entreprises ne le croient. Le programme n’exige pas une percée majeure ni même un succès garanti. Il exige que le travail ait comporté une véritable incertitude technologique (où il était impossible de savoir d’avance si l’approche fonctionnerait) et qu’il ait été mené par une démarche systématique.

Innovation et optimisation des procédés

  • Développement de procédés manufacturiers innovants dont le rendement, la qualité ou la faisabilité sont incertains
  • Travaux expérimentaux pour améliorer le débit lorsque le mécanisme limitant est d’ordre technique
  • Développement de nouvelles méthodes de formage, d’assemblage ou de finition pour des matériaux complexes
  • Essais systématiques pour déterminer les paramètres optimaux de nouveaux procédés de production (autres que le contrôle de la qualité de routine)

Ingénierie de produits et matériaux avancés

  • Développement expérimental de nouveaux produits nécessitant des formulations, revêtements ou compositions de matériaux innovants
  • Essais de nouveaux alliages, structures composites ou combinaisons de matériaux pour des performances inconnues
  • Développement et essais de nouveaux procédés de traitement thermique, de surface ou structuraux

Automatisation, robotique et industrie 4.0

  • Développement de systèmes de vision ou d’inspection de la qualité sur mesure dont la précision de détection est incertaine
  • Intégration de solutions robotiques innovantes pour l’assemblage ou la manutention avec des défis techniques non résolus
  • Création de systèmes de maintenance prédictive où la fusion de capteurs ou la précision des modèles d’IA est incertaine

Innovation environnementale et développement durable

  • Développement de procédés pour réduire les déchets, la consommation d’énergie ou les émissions lorsque la solution technique est incertaine
  • Travaux expérimentaux sur le traitement de l’eau, la gestion des effluents ou les systèmes de matériaux en boucle fermée
  • Essais de matériaux de substitution innovants pour remplacer des intrants sensibles à l’environnement

Ce qui n’est pas admissible : la production courante, le contrôle qualité standard, les modifications esthétiques, les études de marché et la production commerciale de produits établis. Par contre, la phase de développement qui précède la production courante — l’expérimentation, les essais systématiques, les tests de prototypes — est généralement admissible.

Dépenses admissibles : ce que vous pouvez réclamer

Pour chaque projet de RS&DE admissible, les dépenses admissibles comprennent les salaires et traitements des employés admissibles (et les frais généraux directs) pour le temps consacré aux activités de RS&DE; les matériaux consommés ou transformés dans le cadre des travaux de RS&DE, y compris les prototypes et lots d’essai non commercialisables; l’équipement acquis à des fins de RS&DE (réintégré avec les changements de 2025); les paiements contractuels pour des travaux de RS&DE réalisés par des sous-traitants canadiens (80 % admissibles); et les coûts de location d’équipement utilisé directement pour la RS&DE.

La répartition du temps des employés entre les activités RS&DE et non-RS&DE représente le principal défi de documentation pour la plupart des fabricants. Un suivi du temps effectué en temps réel — plutôt qu’une reconstitution à la fin de l’année — est essentiel pour maximiser la valeur de votre demande et réussir une vérification de l’ARC.

Crédits provinciaux RS&DE : maximisez la valeur partout au Canada

Dans chaque province où vous faites de la RS&DE, vous pouvez profiter d’un crédit d’impôt provincial qui s’ajoute à l’avantage fédéral. Les deux programmes reposent sur les mêmes dépenses admissibles, donc vous augmentez votre remboursement sans effort supplémentaire. Le calcul est toujours le même : le crédit provincial est appliqué en premier, ce qui réduit légèrement le montant admissible au fédéral. Ensuite, le crédit fédéral s’applique sur le solde. Ainsi, votre récupération totale dépasse largement ce que le fédéral offre seul.

Voici comment se déclinent les mesures provinciales dans les principales régions manufacturières du Canada.

Ontario

L’Ontario offre l’environnement provincial le plus avantageux au pays pour le cumul des crédits d’impôt destinés aux SPCC manufacturières, avec trois crédits pouvant s’appliquer sur les mêmes dépenses de RS&DE. Le Crédit d’impôt pour l’innovation de l’Ontario (OITC) vous permet de récupérer 8 % des dépenses admissibles, jusqu’à concurrence de 3 millions de dollars par année (soit un maximum de 240 000 $/an, entièrement remboursable). Le Crédit d’impôt pour la recherche et le développement de l’Ontario (ORDTC) ajoute un crédit non remboursable de 3,5 % pour toutes les sociétés ontariennes, qui peut être appliqué rétroactivement sur 3 ans ou reporté sur 20 ans. Pour les fabricants ayant des contrats admissibles avec des universités, collèges ou instituts de recherche de l’Ontario, le Crédit d’impôt pour la recherche en entreprise et les instituts de recherche de l’Ontario (OBRITC) offre un crédit remboursable de 20 % sur un maximum de 20 millions de dollars de dépenses admissibles par année. En pratique, une SPCC ontarienne avec 3 millions de dollars de dépenses de RS&DE peut récupérer jusqu’à 1,395 million de dollars en crédits fédéraux et provinciaux combinés (soit un taux de récupération effectif de 46,5 %), avant même de tenir compte de l’OBRITC, le cas échéant.

Colombie-Britannique

Le crédit RS&DE de la Colombie-Britannique a été rendu permanent dans le budget 2026 (alors qu’il devait expirer), et la province a confirmé qu’elle adoptera les bonifications fédérales prévues pour 2025, dont le doublement de la limite de dépenses à 6 M$, la réintégration de l’admissibilité des dépenses en capital et l’élargissement de l’accès pour les sociétés publiques. Les SPCC obtiennent un crédit remboursable de 10 % sur les dépenses admissibles de RS&DE en C.-B. jusqu’à la limite; les autres sociétés reçoivent un crédit non remboursable de 10 %. Le budget 2026 de la C.-B. a aussi instauré un nouveau crédit temporaire remboursable de 15 % pour l’investissement en fabrication et transformation, applicable jusqu’à 2 M$ d’investissements admissibles dans des bâtiments, machines et équipements de fabrication et de transformation, du 1er avril 2026 au 31 mars 2031, pour un crédit maximal de 300 000 $ par année. Pour la R-D axée sur la fabrication, la combinaison d’un crédit RS&DE provincial permanent de 10 % et de ce nouveau crédit à l’investissement rend la C.-B. particulièrement attrayante.

Alberta

Le programme provincial de l’Alberta fonctionne différemment des autres provinces : au lieu d’un crédit RS&DE standard, il offre la Subvention à l’emploi en innovation (IEG), une subvention remboursable administrée directement par la province. Les sociétés admissibles de l’Alberta reçoivent un paiement remboursable de 8 % sur les dépenses de R-D admissibles jusqu’à leur niveau de dépenses de base (calculé sur la moyenne de deux ans), plus un paiement bonifié de 20 % sur toute dépense additionnelle au-delà de ce seuil. L’IEG s’applique jusqu’à 4 M$ de dépenses annuelles en R-D et utilise les mêmes définitions de dépenses admissibles que le programme fédéral de RS&DE. Pour les manufacturiers qui augmentent leurs investissements en R-D d’année en année, le taux bonifié de 20 % sur les dépenses additionnelles est particulièrement avantageux — plus vos investissements en R-D croissent rapidement, plus le supplément provincial est important par rapport à vos dépenses totales.

Québec

Le Québec procède à une refonte majeure de ses incitatifs fiscaux provinciaux pour la R-D. Pour les exercices débutant après le 25 mars 2025, huit anciens crédits provinciaux sont regroupés sous le nouveau CRIC, soit le Crédit d’impôt pour la recherche, l’innovation et la commercialisation. Le CRIC est entièrement remboursable à un taux de base de 20 %, avec un taux bonifié de 30 % offert sur le premier million de dollars de dépenses admissibles au-delà du seuil d’exclusion applicable. Bonne nouvelle pour les manufacturiers : le CRIC couvre désormais les dépenses en immobilisations (sauf les terrains, immeubles et droits de bail) et inclut les activités de précommercialisation — comme la conception de produits, la validation technologique et les essais réglementaires — dans les travaux admissibles. Le taux bonifié de 30 % est maintenant accessible à toutes les sociétés admissibles, peu importe la taille de leurs actifs, éliminant ainsi les obstacles qui freinaient auparavant les grands manufacturiers. Pour les entreprises manufacturières québécoises, la récupération combinée des crédits fédéraux RS&DE et CRIC peut atteindre environ 50 à 55 % des dépenses admissibles, selon le profil de l’entreprise.

Provinces de l’Atlantique

Le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve-et-Labrador offrent chacun un crédit provincial RS&DE entièrement remboursable de 15 %, qui s’ajoute directement à l’avantage fédéral. (L’Île-du-Prince-Édouard n’a pas de programme provincial de RS&DE pour le moment.) Les crédits provinciaux de l’Atlantique sont simples : ils reprennent la définition fédérale des dépenses admissibles, sont administrés par l’ARC en même temps que la demande fédérale, et génèrent des remboursements en argent peu importe la situation fiscale provinciale. Pour les SPCC de l’Atlantique (qui ont généralement accès à moins d’incitatifs provinciaux à l’innovation que dans les grandes provinces), ce crédit provincial remboursable de 15 % s’ajoute de façon significative à l’avantage fédéral de la RS&DE. En combinant les crédits fédéraux et provinciaux de l’Atlantique, une SPCC admissible peut récupérer environ 43,5 % de ses dépenses admissibles.

Manitoba et Saskatchewan

Le Manitoba offre un crédit d’impôt provincial à la R-D de 15 %, dont 7,5 % sont remboursables pour la R-D interne (le reste étant non remboursable), et la totalité de 15 % est remboursable pour la RS&DE réalisée sous contrat avec des instituts de recherche admissibles. La Saskatchewan accorde un crédit remboursable de 10 % aux SPCC sur les dépenses admissibles (et un crédit non remboursable de 10 % pour les sociétés non-SPCC). Les deux provinces utilisent la définition fédérale des dépenses admissibles à la RS&DE et le processus de réclamation standard de l’ARC. Même si les suppléments provinciaux sont un peu moins généreux qu’en Colombie-Britannique ou en Ontario, la récupération combinée fédérale-provinciale demeure très avantageuse pour les fabricants admissibles.

Note sur la combinaison des crédits : Les crédits provinciaux réduisent légèrement le montant des dépenses de RS&DE déductibles au fédéral, donc les crédits ne s’additionnent pas de façon linéaire. Le taux de récupération combiné exact dépend de votre province, du type de société et du niveau de dépenses. Un spécialiste Boast peut modéliser la valeur combinée précise pour vos opérations.

RS&DE et la résilience manufacturière canadienne en 2026

Le contexte commercial actuel crée une urgence en R-D, ce qui ouvre également la porte à des occasions liées à la RS&DE. Le budget fédéral 2025 vise directement la résilience manufacturière — en plus des bonifications au programme RS&DE — grâce à l’Initiative régionale d’intervention tarifaire (1 milliard $) et le Fonds stratégique d’intervention (5 milliards $). Ces mesures soutiennent les fabricants qui adaptent leurs chaînes d’approvisionnement, rapatrient leur production ou développent de nouvelles capacités.

Pour les fabricants qui font face à des perturbations commerciales, les activités de R-D issues de la collaboration avec des fournisseurs nationaux admissibles, l’adaptation des procédés à de nouveaux intrants, le développement de nouvelles capacités de production ou la refonte de produits pour diminuer la dépendance aux importations peuvent souvent générer des travaux admissibles à la RS&DE, à condition que les défis techniques soient réels et que l’approche soit systématique. Les pressions économiques qui poussent à la transformation manufacturière ouvrent ainsi des occasions de RS&DE que les entreprises proactives saisissent déjà.

Erreurs fréquentes des fabricants canadiens avec la RS&DE

Se limiter aux projets de R-D évidents

Beaucoup de manufacturiers se limitent aux programmes officiels de R-D pour leurs demandes, ce qui les fait passer à côté d’une grande partie du travail admissible réalisé en ingénierie, en développement de procédés, lors des essais de production et dans les systèmes de qualité. Une analyse approfondie de l’admissibilité permet généralement de découvrir beaucoup plus de valeur à réclamer que ce que les entreprises anticipaient au départ.

Oublier la nouvelle admissibilité des dépenses en immobilisations

Avec le retour de l’admissibilité des dépenses en capital dès décembre 2024, les manufacturiers devraient revoir activement leurs acquisitions récentes d’équipement. Les lignes pilotes, les outillages expérimentaux, les équipements de test et les infrastructures de fabrication innovantes déployées pour la R-D peuvent désormais générer des crédits qui n’étaient pas accessibles auparavant.

Documentation insuffisante de l’allocation du temps

La raison la plus fréquente pour laquelle l’ARC remet en question les demandes de RS&DE en fabrication est le manque de documentation sur la répartition du temps des employés entre les travaux de RS&DE et les autres tâches. Des registres de temps contemporains (même des feuilles hebdomadaires simples) sont beaucoup plus défendables que des reconstitutions faites en fin d’année.

Ne pas raconter l’histoire technique

Le succès d’une réclamation RS&DE repose sur la qualité du récit technique. Une demande qui décrit seulement ce qui a été fait, sans expliquer pourquoi il y avait une incertitude technologique, ce qui était inconnu et comment l’enquête a été menée, est beaucoup plus vulnérable à un refus de l’ARC.

Comment Boast aide les fabricants canadiens à maximiser la RS&DE

Depuis 2011, Boast a permis à plus de 2 000 entreprises innovantes partout au Canada d’obtenir plus de 675 millions de dollars en crédits d’impôt pour la R-D. Nos clients du secteur manufacturier profitent d’une approche qui allie l’expertise humaine à une plateforme propulsée par l’IA, ce qui rend la documentation RS&DE structurée et accessible toute l’année, plutôt qu’un exercice annuel perturbateur.

Contrairement aux six grands cabinets comptables qui considèrent la RS&DE comme un service parmi d’autres, ou aux plateformes exclusivement technologiques qui manquent le jugement nécessaire pour maximiser les retours, Boast offre une expertise technique adaptée à la fabrication, l’optimisation des immobilisations selon les nouvelles règles, une plateforme documentaire intégrée à vos systèmes existants, et une stratégie de combinaison des crédits adaptée à chaque province, peu importe l’endroit où se trouvent vos activités. Chaque demande préparée par Boast est appuyée par une défense à 100 % en cas de vérification.

Foire aux questions

Le contrôle qualité courant, l’optimisation standard des procédés et les activités de production commerciale ne sont pas admissibles. Par contre, les travaux expérimentaux menant à de nouveaux procédés ou à des améliorations significatives (lorsque les résultats étaient réellement incertains et nécessitaient une démarche systématique) le sont généralement.

Oui. Les crédits RS&DE se réclament province par province, selon l’endroit où le travail admissible est effectué. Si vos activités de R-D s’étendent sur plusieurs provinces, vous pourriez être admissible à des crédits provinciaux dans chaque province où le travail a lieu. Boast aide les manufacturiers multisites à structurer leurs demandes pour maximiser la combinaison des crédits provinciaux.

Oui. Le retour de l’admissibilité des dépenses en capital, le doublement de la limite de dépenses, l’accès élargi pour les sociétés publiques et (pour les manufacturiers québécois) la nouvelle structure du CRIC créent tous des occasions de réclamation qui n’existaient pas auparavant. Un examen complet à la lumière des règles actuelles est pertinent pour tout manufacturier ayant un programme de RS&DE établi.

Les demandes de RS&DE peuvent être déposées jusqu’à 18 mois après la fin de votre exercice financier. Si vous avez des années non réclamées au cours de cette période, Boast peut évaluer et déposer une demande pour récupérer ce que vous avez manqué.

Agissez maintenant : les échéances de production pour 2026 approchent

Pour les fabricants dont l’exercice financier se termine en décembre, la période de 18 mois pour produire une demande de RS&DE 2024 se termine en juin 2026. Si votre entreprise est présentement dans son exercice 2025, c’est le moment idéal de mettre en place des systèmes de documentation pour appuyer une demande complète en 2025 — et de veiller à ce que les dépenses en immobilisations à compter de décembre 2024 soient suivies en vue de leur admissibilité potentielle.

Le programme de RS&DE n’a jamais offert autant d’avantages aux fabricants canadiens. La combinaison du doublement des plafonds fédéraux, du retour de l’admissibilité des immobilisations et des options de cumul provincial avantageuses dans toutes les grandes régions manufacturières crée une occasion unique de financer la R-D qui propulsera votre croissance.