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Là où RS&DE et PARI se rejoignent, c’est qu’ils permettent aux entreprises de financer leurs projets de recherche et développement innovants : les deux programmes misent sur l’investigation systématique pour générer un avancement technologique et ainsi résoudre une incertitude technologique.
Cependant, alors que la RS&DE est offerte sous forme de crédit d’impôt pour des travaux déjà réalisés, le financement PARI est accordé sous forme de subvention avant le début des projets.
Concrètement, les demandes et le financement RS&DE passent par l’Agence du revenu du Canada (ARC), tandis que le PARI est géré par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC).
Nous allons clarifier les principales différences et similitudes entre la RS&DE et le PARI, vous expliquer comment (et quand) profiter des deux programmes pour financer vos innovations, et vous donner l’information essentielle pour une demande sans tracas.
Principales différences entre RS&DE et PARI
Une caractéristique clé du programme PARI est qu’il offre bien plus qu’un simple financement. Destiné aux petites et moyennes entreprises (PME) de moins de 500 employés à temps plein, le PARI propose aussi un accompagnement stratégique, en mettant les entreprises admissibles en relation avec des sociétés plus grandes et plus expérimentées de leur secteur.
Un autre aspect essentiel du PARI : il vise la commercialisation. Autrement dit, les activités doivent contribuer à l’avancement de produits destinés au marché. C’est un point important, car les activités admissibles à la RS&DE n’exigent pas de retombées commerciales — même si la R-D ne mène pas à un nouveau produit, l’effort pour résoudre une incertitude technologique demeure admissible — alors que pour le PARI, la commercialisation est une condition incontournable.
Pour présenter une demande, votre équipe doit d’abord élaborer un plan d’affaires qui expliquera à votre conseiller en technologie industrielle (CTI) local du PARI comment vous comptez commercialiser vos produits, services ou procédés innovants au Canada. Ce plan doit inclure l’impact économique anticipé, vos stratégies opérationnelles, la croissance prévue et les défis d’affaires à surmonter.
Après avoir rencontré le CTI, vous pouvez vous attendre à une analyse de votre dossier dans un délai de trois mois, le CNRC évaluant l’impact de votre projet autant pour votre entreprise que pour le Canada.
Si votre demande est acceptée, vous commencerez à recevoir du financement pour couvrir une partie de votre projet immédiatement — et devrez soumettre des demandes de remboursement mensuelles au CNRC par la suite.
La RS&DE : un filet plus large
Nous offrons de nombreuses ressources pour vous aider à approfondir le processus de demande RS&DE, mais la plus grande différence entre ces crédits d’impôt et le PARI, c’est qu’ils sont versés sous forme de remboursement sur les investissements déjà réalisés en innovation.
Dans les deux cas, il faut préparer une demande solide et convaincante qui met en valeur le caractère unique et innovant de votre projet.
Contrairement au PARI, la RS&DE permet de récupérer une partie des dépenses déjà engagées pour innover, ce qui exige beaucoup moins de prévisions. Pour maximiser votre crédit RS&DE, il faut plutôt tenir des registres détaillés au sein de vos équipes produit, développement et finances, et synchroniser les données clés sur la paie, le suivi du temps et la portée des projets pour bâtir un dossier convaincant.
Autres éléments à considérer
| RS&DE | PARI | |
| Limites budgétaires | Comme la RS&DE est un crédit d’impôt, il n’y a pas de plafond sur les montants que le gouvernement peut rembourser. | Les versements du PARI dépendent du budget alloué par le CNRC. Même si votre projet est accepté, le financement PARI disponible chaque année est limité pour l’ensemble des projets. |
| Calcul du financement | Les crédits dépendent du statut fiscal de votre entreprise (revenu net, capitalisation) ; les remboursements ne sont donc pas toujours garantis. | Pour être admissible, l’entreprise doit être une SPCC comptant moins de 500 employés à temps plein. |
| Impact sur la trésorerie | Comme les demandes sont déposées avec la déclaration de revenus de l’entreprise, les remboursements sont généralement reçus entre trois et six mois après le dépôt (parfois plus). | Les versements peuvent être réclamés dès qu’un projet est approuvé. Les demandes sont faites chaque mois et les remboursements sont versés dans un délai de 15 jours. |
Peut-on combiner RS&DE et PARI?
La réponse courte est : oui.
Par exemple, il n’est pas permis de subventionner deux fois les mêmes dépenses admissibles.
Ainsi, certaines entreprises choisissent d’utiliser le PARI pour couvrir les salaires et les frais de sous-traitance d’un projet précis, puis la RS&DE pour récupérer les frais généraux une fois le travail terminé.
Une autre approche consiste à réserver le financement PARI aux projets d’envergure, et à utiliser la RS&DE pour récupérer les dépenses liées à de plus petites initiatives de recherche, dont les résultats sont plus incertains.
Enfin, pour revenir à la notion de « commercialisation » : il est judicieux de bien séparer les activités de recherche de marché admissibles au PARI des activités techniques et des dépenses — y compris les salaires des développeurs — qui relèvent de la RS&DE.
Dans la plupart des cas, les équipes commencent par obtenir des subventions PARI pour lancer leurs projets, puis utilisent la RS&DE pour récupérer les frais généraux restants (lorsqu’ils sont admissibles).
Financement RS&DE avancé et perspectives R-D
Aussi puissant soit-il, le programme RS&DE n’est que la pointe de l’iceberg pour maximiser chaque dollar investi en R-D et prolonger la durée de vie de vos projets.
Boast peut vous aider à aller encore plus loin en vous permettant d’accéder à une partie de votre crédit RS&DE avant même la fin de votre exercice financier. Vous pouvez ainsi prévoir vos dépenses de R-D et vos demandes de crédits tout au long de l’année, tout en recevant une portion de ces fonds plus tôt — ce qui peut augmenter le montant total de votre crédit RS&DE en temps réel.
En synchronisant les systèmes que votre équipe utilise déjà pour suivre la R-D, la comptabilité et la paie, la solution propulsée par l’IA de Boast peut estimer activement votre crédit RS&DE de fin d’année pendant que vos projets sont en cours.
Grâce à QuickFund de Boast, les entreprises innovantes peuvent recevoir jusqu’à concurrence de 75 % des dépenses de R-D engagées au cours d’un trimestre donné.
Avec cet accès anticipé à leur remboursement RS&DE, les équipes peuvent lancer des activités qui augmenteront leur admissibilité au crédit RS&DE pour le trimestre suivant. En misant sur l’effet cumulatif de leurs efforts et investissements (dès les trois premiers mois de l’année d’imposition avec QuickFund), les équipes de R-D bénéficient d’un meilleur financement — et donc d’un impact accru.
Tout cela se fait sans forcer les fondateurs à diluer leur participation, tout en offrant aux startups la flexibilité financière nécessaire pour prendre de meilleures décisions de croissance.
Pour en savoir plus sur la façon dont Boast aide les entreprises à maximiser leurs crédits RS&DE et à stimuler l’innovation, parlez à un expert dès aujourd’hui.
Foire aux questions sur la RS&DE et le PARI
- Quelles sont les principales différences entre le financement de la RS&DE et celui du PARI? La RS&DE offre des crédits d’impôt pour des travaux de R-D déjà réalisés, tandis que le PARI accorde des subventions avant le début des projets. Le PARI exige aussi des retombées commerciales et offre des services-conseils, alors que la RS&DE n’impose aucune exigence de commercialisation.
- Quels sont les critères d’admissibilité au financement du PARI? Pour être admissible au PARI, votre entreprise doit être une société privée sous contrôle canadien (SPCC) comptant moins de 500 employés. Vous devrez présenter un plan d’affaires démontrant comment votre produit ou service innovant sera commercialisé.
- Quelle est la différence entre les montants de financement du RS&DE et du PARI? Le RS&DE n’impose aucun plafond sur le montant du crédit, puisqu’il s’agit d’un crédit d’impôt. Le financement du PARI, quant à lui, dépend du budget annuel alloué par le CNRC à ce programme.
- Peut-on combiner le financement du RS&DE et du PARI? Oui, il est possible de profiter des deux programmes, à condition de bien séparer les dépenses pour éviter le double financement. En pratique, plusieurs entreprises utilisent le PARI pour couvrir les salaires ou les sous-traitants, et le RS&DE pour les frais généraux.
- Comment le programme QuickFund de Boast peut-il vous aider à financer vos projets? QuickFund vous permet d’accéder à jusqu’à 75 % de vos dépenses admissibles au RS&DE accumulées chaque trimestre. Vous obtenez ainsi des liquidités immédiates pour augmenter vos investissements en R-D et maximiser votre réclamation finale au RS&DE.
