À la fois au niveau fédéral et au niveau des États, les crédits d’impôt pour la R-D représentent une occasion exceptionnelle pour les entreprises américaines de prolonger leur marge de manœuvre financière et de développer des produits de pointe. Mais avec uncontexte législatif en constante évolution à tous les paliers — sans parler des enjeux géopolitiques — il peut être difficile pour les entreprises américaines de bien comprendre et de profiter pleinement des meilleurs incitatifs disponibles.
Les plus récentesrecherches de The Pew Charitable Trusts confirment ce que nous constatons sur le terrain : naviguer dans l’univers des crédits d’impôt pour la R-D au niveau des États exige une expertise pointue et une planification stratégique pour maximiser les retombées tout en demeurant conforme dans plusieurs juridictions.
Dans leur analyse approfondie des programmes d’incitatifs à la R-D à l’échelle des États, les chercheuses Elizabeth Gray et Alison Wakefield de Pew ont examiné les données d’évaluation à travers les États-Unis, mettant en lumière à la fois les occasions et les complexités auxquelles font face les entreprises innovantes qui souhaitent accéder à ces sources de financement précieuses.
Portrait des crédits d’impôt pour la R-D au niveau des États
En 2022, les activités de R-D ont généré près de 890 milliards de dollars en retombées économiques estimées, stimulant l’innovation dans toute l’économie américaine. Si le crédit d’impôt fédéral pour la R-D a prouvé son efficacité pour accroître l’activité de R-D à l’échelle nationale, les programmes des États affichent des résultats plus variables et des conceptions très différentes.
L’analyse de Pew démontre à quel point les approches des États sont diversifiées :
- Géorgie La Géorgie récompense la croissance annuelle avec un crédit de 10 % sur l’augmentation des dépenses admissibles
- Rhode Island applique une structure à deux paliers (25 % pour les premiers 25 000 $, puis 16,9 % au-delà de ce seuil)
- Maryland distingue les crédits de base pour le maintien de la R-D continue et les crédits de croissance pour encourager de nouvelles activités
- Nebraska lie son crédit d’État directement au programme fédéral, offrant 15 % du montant du crédit fédéral (ou 35 % pour la recherche menée dans les universités de l’État)
Cette diversité crée à la fois des occasions et des défis pour les entreprises innovantes actives dans plusieurs États.
Occasion de simplification : harmonisation fédérale-États
L’une des recommandations les plus convaincantes de l’étude Pew concerne l’harmonisation des programmes des États avec la structure du crédit fédéral pour la R-D. Cette approche réduit les coûts de conformité et la charge administrative, tant pour les États que pour les entreprises. Le modèle du Nebraska en est un bon exemple : les entreprises admissibles au crédit fédéral peuvent obtenir les avantages de l’État simplement en soumettant une demande avec leur déclaration de revenus.
Cette harmonisation fédérale-États ouvre la porte à des stratégies de « superposition », où il est possible de combiner les incitatifs des États avec le crédit d’impôt fédéral pour maximiser le financement non dilutif. Toutefois, l’étude souligne aussi que cette approche peut limiter la flexibilité des États dans la conception de leurs programmes, créant ainsi une tension entre simplification et personnalisation.
Au-delà de la conception : le défi de l’évaluation
L’étude Pew met en lumière un point crucial qui rejoint notre expérience : les analyses coûts-bénéfices standards ne reflètent pas toujours la véritable valeur des crédits d’impôt pour la R-D, car ces programmes visent la croissance à long terme plutôt que des retombées immédiates. Les évaluations menées en Arkansas et en Floride démontrent que les investissements en R-D nécessitent un horizon temporel plus long pour révéler leur plein impact économique.
Ce constat démontre l’importance d’un accompagnement spécialisé.Les entreprises ont besoin de partenaires qui comprennent non seulement les critères techniques d’admissibilité, mais aussi la valeur stratégique de ces crédits pour prolonger leur marge de manœuvre, accroître leur capacité de réinvestissement et renforcer leur position concurrentielle à long terme.
Priorités propres à chaque État et occasions stratégiques
L’étude identifie plusieurs façons dont les États adaptent leurs programmes pour soutenir des objectifs politiques précis :
- Accent sur les petites entreprises : la Virginie offre des crédits dédiés aux dépenses de R-D pour les entreprises dont les dépenses annuelles sont inférieures à 5 millions $
- Partenariats universitaires : le Nebraska propose des taux bonifiés pour la recherche menée en collaboration avec les universités
- Ciblage sectoriel : l’Oklahoma a repensé son programme pour cibler les entreprises qui répondent aux besoins de quatre secteurs prioritaires
Ces approches ciblées créent des occasions sur mesure pour les entreprises qui s’alignent sur les priorités des États, mais encore faut-il les connaître et savoir naviguer dans les critères d’admissibilité.
Le défi du contrôle des coûts
Le programme du Nebraska a dépassé les prévisions de coûts de 5 millions de dollars en 2020, après avoir été créé sans plafond de dépenses en 2005. Ce constat illustre la pression budgétaire qui pèse sur les programmes des États, ce qui mène souvent à l’imposition de plafonds, à des processus de sélection compétitifs ou à une réduction proportionnelle des crédits lorsque les limites légales sont atteintes.
Pour les entreprises, cela signifie que le moment où vous faites votre demande est crucial. Comprendre à quel moment les programmes approchent de leur plafond, comment fonctionnent les processus compétitifs et comment la réduction proportionnelle influence la valeur des crédits exige une veille constante et une planification stratégique — une expertise que les cabinets comptables généralistes n’offrent généralement pas.
Remboursabilité et transférabilité : des considérations clés
L’étude met en lumière d’importantes différences dans la façon dont les entreprises peuvent utiliser leurs crédits. Certains États limitent la remboursabilité aux petites entreprises (le Maryland la réserve aux entreprises de 50 employés ou moins), tandis que d’autres permettent le transfert des crédits. En Pennsylvanie, l’évaluation a révélé que les vendeurs de crédits transférables ne reçoivent généralement que 93 à 94 cents par dollar de crédit vendu.
Ces mécanismes ont un impact direct sur la valeur réelle que les entreprises retirent de leurs crédits de R-D. Voilà un autre domaine où l’expertise spécialisée permet d’obtenir des résultats nettement supérieurs.
Pourquoi l’expertise en crédits d’impôt pour la R-D est plus essentielle que jamais
L’étude Pew confirme plusieurs principes qui guident notre approche chez Boast :
- La complexité multi-juridictionnelle exige une expertise spécialisée.Chaque État conçoit ses propres structures de programme, critères d’admissibilité et processus administratifs. Les entreprises ont donc besoin de partenaires qui maintiennent une expertise à jour dans toutes les juridictions concernées, et non de généralistes qui traitent les crédits de R-D comme une simple ligne comptable.
- Une planification stratégique maximise les retombées totales.La possibilité de combiner les crédits fédéraux et étatiques, de planifier les demandes en fonction des plafonds et de cibler les priorités propres à chaque État exige une approche proactive, et non une simple conformité réactive.
- La valeur à long terme dépasse les gains immédiats.Comme le souligne la recherche, les crédits de R-D génèrent de la valeur sur un horizon prolongé. Il est donc essentiel de disposer d’une défense complète en cas de vérification, afin de protéger non seulement les retombées de l’année en cours, mais aussi la base pour les demandes futures.
- Les variations de conception des programmes ont un impact réel sur l’économie des entreprises.Comprendre comment fonctionnent la remboursabilité, la transférabilité, la réduction proportionnelle et les autres mécanismes dans chaque État influence directement la valeur en espèces que vous pouvez récupérer.
L’importance d’une évaluation continue et d’un accompagnement expert
L’étude Pew conclut que les crédits de R-D méritent une analyse régulière de leur efficacité, les évaluations mettant en lumière des occasions d’améliorer leur impact. Nous sommes du même avis et ajoutons que les entreprises méritent le même engagement envers l’optimisation continue de leur propre stratégie de crédits de R-D.
La diversité des programmes étatiques, combinée à l’évolution des exigences fédérales (y compris lesnouvelles obligations du formulaire IRS 6765 et la récenterestauration de la déduction immédiate des dépenses de R-D), crée un contexte où l’expertise et la technologie doivent travailler main dans la main pour maximiser les retombées tout en minimisant les risques.
Chez Boast, nous avons conçu notre plateforme et bâti notre équipe précisément pour naviguer dans cette complexité. Notre système propulsé par l’IA intègre les données financières, de paie et de projets pour repérer les activités admissibles aux programmes fédéraux et étatiques, tandis que nos spécialistes internes en crédits de R-D optimisent chaque demande grâce à leur compréhension approfondie des subtilités de ces programmes.
Avec plus de 625 millions de dollars obtenus pour nos clients à travers l’Amérique du Nord, nous avons démontré que la combinaison d’une expertise spécialisée et d’une technologie conçue sur mesure génère des résultats nettement supérieurs à ceux des approches comptables généralistes ou des solutions purement technologiques.
Ressources et prochaines étapes
L’étude Pew offre un contexte précieux pour les décideurs qui souhaitent améliorer les programmes d’incitatifs à la R-D des États. Pour les entreprises qui cherchent à maximiser leurs occasions de financement en R-D dans plusieurs juridictions, le message est clair :Un accompagnement stratégique et expert fait toute la différence entre capter tous les incitatifs disponibles et laisser des sommes importantes sur la table.
Que vous réclamiez déjà des crédits de R-D avec des conseillers généralistes, que vous envisagiez une solution technologique ou que vous bâtissiez votre stratégie à partir de zéro, comprendre l’ensemble des occasions fédérales et étatiques est la première étape vers l’optimisation.
Vous souhaitez découvrir comment votre entreprise peut maximiser les crédits d’impôt pour la R-D dans toutes les juridictions pertinentes? Planifiez une consultation gratuite avec nos spécialistes en crédits de R-D pour explorer les occasions propres à votre situation.
