Les QRE déterminent le montant que vous pouvez réclamer au crédit d’impôt fédéral pour la R-D. Une erreur peut vous faire perdre de l’argent ou attirer l’attention du fisc. Voici l’explication complète.
Quelles sont les dépenses de recherche admissibles?
Les dépenses de recherche admissibles (QRE) sont les coûts précis qui servent à calculer votre crédit d’impôt fédéral pour la R-D selon l’article 41 de l’IRC. Elles ne correspondent pas à l’ensemble de votre budget de R-D. Plusieurs entreprises investissent beaucoup plus en recherche et développement que ce qui est admissible selon la définition de l’IRS; d’autres dépensent moins qu’elles ne le croient, mais sur des activités qui sont en fait admissibles.
Bien identifier vos QRE est la base d’une demande de crédit d’impôt pour la R-D solide et optimisée. Surévaluer vos dépenses augmente le risque de vérification. Sous-évaluer (ce qui est beaucoup plus fréquent) revient à laisser de l’argent non dilutif sur la table.
Les quatre catégories de QRE
Selon l’IRS, les dépenses admissibles au crédit d’impôt pour la R-D se divisent en trois grandes catégories. Une quatrième catégorie (paiements pour recherche fondamentale) s’applique aux sociétés qui versent des montants à des organismes de recherche admissibles.
1. Salaires
Les salaires des employés représentent généralement la plus grande part du calcul des QRE. Les salaires admissibles incluent la rémunération versée pour le temps consacré à :
- La réalisation directe d’activités de recherche admissibles
- La supervision directe d’activités de recherche admissibles
- Le soutien direct à des activités de recherche admissibles
« Soutien direct » a un sens précis ici. Par exemple, un employé qui entretient l’équipement utilisé pour la recherche admissible peut voir une partie de son salaire inclus. Par contre, le soutien général ou administratif — RH, finances, TI non liés à la recherche — n’est pas admissible.
Seule la portion du temps d’un employé consacrée à des activités admissibles compte. Si un ingénieur consacre 60 % de son temps à la recherche admissible et 40 % à d’autres tâches, seulement 60 % de son salaire est inclus comme QRE. Il est donc essentiel de suivre le temps en continu, et non d’estimer à la fin de l’année, pour justifier les QRE liés aux salaires.
2. Fournitures
Les coûts de fournitures utilisées directement dans la recherche admissible sont inclus comme QRE. Cela comprend les matériaux physiques consommés ou utilisés dans le processus de recherche : matières premières pour prototypes, produits chimiques pour essais, composants assemblés dans des unités expérimentales.
Ce qui n’est pas couvert : fournitures générales, achats d’équipement capitalisable ou matériaux utilisés pour la production de biens finis plutôt que pour la recherche elle-même. La distinction entre une fourniture utilisée en recherche et une dépense en capital pour la production est souvent un point d’attention de l’IRS.
3. Dépenses de recherche sous contrat
Lorsqu’une entreprise paie un tiers pour mener une recherche admissible en son nom, 65 % de ces paiements sont inclus comme QRE, à condition que l’entreprise conserve les droits sur les résultats et assume le risque financier si la recherche échoue.
Cette condition est cruciale. Si un contractuel est payé peu importe le succès de la recherche et conserve les droits sur les résultats, ces paiements ne sont pas admissibles. Le risque économique doit reposer sur le contribuable.
Pour les paiements faits à des consortiums de recherche admissibles, 75 % du montant est inclus plutôt que 65 %.
4. Paiements pour recherche fondamentale (sociétés C seulement)
Les sociétés C peuvent inclure 100 % des paiements faits à des universités, organismes de recherche scientifique ou certains organismes subventionnaires pour de la recherche fondamentale — c’est-à-dire la recherche visant à faire avancer la connaissance scientifique sans application commerciale précise. Cette catégorie est plus restreinte et moins fréquente, mais elle vaut la peine d’être évaluée pour les entreprises ayant des partenariats universitaires actifs.
Ce qui n’est pas admissible comme QRE
Comprendre les exclusions est aussi important que de connaître les inclusions. L’IRS précise clairement les activités et coûts non admissibles :
- Recherche financée — si votre recherche est financée par une subvention, un contrat gouvernemental ou un tiers, ces coûts ne sont pas admissibles comme QRE
- Recherche menée à l’extérieur des États-Unis — seule la recherche effectuée aux États-Unis est admissible selon l’article 41
- Sciences sociales, arts et lettres — la recherche doit être de nature technologique, basée sur les sciences pures ou le génie
- Études de marché et sondages auprès des consommateurs — la collecte de données sur les préférences des clients n’est pas admissible
- Contrôle de la qualité — tester des produits finis pour vérifier leur conformité n’est pas une recherche admissible
- Duplication de produits ou procédés existants — l’ingénierie inverse d’un produit concurrent ou l’adaptation d’une solution existante sans incertitude technique n’est pas admissible
- Études de gestion et analyses d’efficacité — les améliorations opérationnelles sans composante technologique sont exclues
Le test en quatre volets : qu’est-ce qui rend une recherche « admissible »?
Avant qu’une dépense soit comptabilisée comme QRE, l’activité sous-jacente doit réussir le test en quatre volets de l’IRS. Cela s’applique à toutes les industries et tailles d’entreprise.
- But permis — La recherche doit viser à développer ou améliorer la fonctionnalité, la performance, la fiabilité ou la qualité d’un élément d’entreprise (produit, procédé, logiciel, technique, formule ou invention).
- Nature technologique — L’activité doit reposer fondamentalement sur des principes d’ingénierie, de physique, de chimie, de biologie ou d’informatique. Les activités basées uniquement sur les sciences humaines ou le jugement d’affaires ne passent pas ce test.
- Élimination de l’incertitude — Au départ, il doit y avoir une véritable incertitude quant à la possibilité d’atteindre le résultat souhaité, au design approprié ou à la façon d’y arriver. Si la réponse est déjà connue, l’activité n’est pas admissible.
- Démarche expérimentale — L’entreprise doit évaluer des alternatives par essais et erreurs, modélisation, simulation ou tests systématiques. Il faut une approche structurée pour résoudre le problème technique — pas seulement de l’intuition ou des pratiques standards.
Les quatre volets doivent être respectés. Une activité qui n’en satisfait que trois n’est pas admissible comme QRE.
Mise à jour 2026 : ce qui a changé et pourquoi c’est important
Deux changements récents ont un impact majeur sur la façon dont les entreprises devraient aborder les QRE aujourd’hui.
Rétablissement de la déduction immédiate selon l’article 174
La loi Tax Cuts and Jobs Act de 2017 obligeait les entreprises à capitaliser et amortir les dépenses de R-D nationales sur cinq ans à partir de 2022 — ce qui retardait les avantages fiscaux et créait un écart entre l’article 174 (traitement des coûts) et l’article 41 (le crédit). La loi One Big Beautiful Bill, signée le 4 juillet 2025, a rétabli la déduction immédiate pour la R-D nationale selon l’article 174. Cela ne change pas ce qui est admissible comme QRE selon l’article 41, mais améliore grandement la trésorerie des entreprises qui investissent en recherche admissible.
Formulaire 6765 section G : nouvelles exigences de divulgation
Dès l’année d’imposition 2026, l’IRS exige que les entreprises remplissent la section G du formulaire 6765, qui demande des détails sur les éléments d’entreprise admissibles, la nature des activités de recherche et les employés impliqués. Ce changement reflète l’accent accru de l’IRS sur la justification du crédit de R-D — et rehausse les attentes en matière de documentation. Les entreprises qui se contentaient d’estimations ou de reconstitutions au moment de la déclaration auront plus de difficulté à répondre à cette nouvelle exigence.
Option de crédit de paie pour les petites entreprises admissibles
Les entreprises qui n’ont pas encore d’impôt à payer ne sont pas exclues du crédit de R-D. Les petites entreprises admissibles (QSB) — soit celles ayant moins de 5 M$ de revenus bruts et pas plus de cinq ans d’historique de revenus — peuvent choisir d’appliquer jusqu’à 500 000 $ de leur crédit de R-D contre leur part de taxes sur la paie (FICA). Cela rend le crédit immédiatement accessible pour les jeunes entreprises qui investissent en R-D avant d’être rentables.
Les QRE et l’impôt minimum de remplacement (AMT)
Pour les années d’imposition débutant après le 31 décembre 2015, les petites entreprises admissibles (celles dont la moyenne des revenus bruts annuels est de 50 M$ ou moins sur les trois années précédentes) peuvent utiliser le crédit de R-D pour réduire leur impôt minimum de remplacement (AMT). Les entreprises plus grandes devraient vérifier leur situation AMT avec leur conseiller fiscal.
Erreurs fréquentes sur les QRE qui augmentent le risque de vérification
L’IRS examine de près les demandes de crédit de R-D, et certains comportements attirent systématiquement l’attention :
- Réclamer 100 % du salaire d’un employé sans preuve qu’il a consacré tout son temps à des activités admissibles
- Inclure des coûts de fournitures qui sont en réalité des dépenses en capital ou des matériaux de production
- Inclure des paiements pour recherche financée qui ont été remboursés par un client ou un organisme gouvernemental
- Reconstituer les dossiers au moment de la déclaration plutôt que de tenir une documentation continue pendant l’année
- Ne pas appliquer rigoureusement le test en quatre volets à chaque activité, ce qui mène à inclure des coûts non admissibles
La nouvelle section G du formulaire 6765 rend ces écarts plus difficiles à cacher et plus faciles à repérer pour l’IRS.
Comment bien documenter vos QRE
Une bonne documentation des QRE ne sert pas qu’à passer une vérification — c’est la clé pour réclamer tout ce à quoi vous avez droit. Les meilleures pratiques incluent :
- Suivre le temps des employés par projet de recherche tout au long de l’année, et non seulement annuellement
- Tenir des dossiers par projet décrivant l’incertitude technique visée et l’approche expérimentale adoptée
- Conserver les reçus de fournitures et les relier à des activités de recherche admissibles précises
- Documenter les ententes avec les sous-traitants pour démontrer que l’entreprise assume le risque économique et conserve les droits sur les résultats
- Garder des cahiers de laboratoire, journaux d’ingénierie, résultats de tests, itérations de design et communications internes qui illustrent le processus de recherche
L’IRS s’attend à voir des dossiers qui racontent clairement ce qui a été développé, pourquoi ce n’était pas simple et comment l’entreprise a progressé de façon structurée vers une solution.
Notre approche pour identifier les QRE chez Boast
La plupart des entreprises qui travaillent avec des cabinets comptables généralistes constatent que leurs calculs de QRE sont soit trop prudents — en omettant des activités admissibles qui n’étaient pas clairement identifiées comme « R-D » — soit trop agressifs — en incluant des coûts qui ne résistent pas à l’examen.
Boast adopte une approche différente. Notre plateforme s’intègre à vos systèmes financiers, de paie et de gestion de projets pour capter les données d’activités admissibles tout au long de l’année, et nos spécialistes en fiscalité R-D appliquent rigoureusement le test en quatre volets à chaque activité identifiée. Résultat : une demande à la fois optimisée et défendable.
Depuis 2011, nous avons aidé plus de 2 000 entreprises à travers l’Amérique du Nord à obtenir plus de 900 M$ en crédits d’impôt pour la R-D — avec un engagement de défense à 100 % en cas de vérification.
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