Comment les fondateurs canadiens peuvent repenser les crédits d’impôt à la R-D pour stimuler une croissance plus intelligente

Beaucoup d’entreprises innovantes qui misent sur la propriété intellectuelle passent à côté d’une source de financement majeure : le crédit d’impôt RS&DE du Canada. Que vous soyez dans l’IA, le SaaS ou que vous lanciez une nouvelle solution medtech, il existe une façon de récupérer jusqu’à 64 % de vos coûts de développement admissibles, sans céder d’équité.

Boast a récemment animé un webinaire en direct, « Découvrez des sources de financement insoupçonnées : Démystifier les mythes sur la RS&DE pour les entreprises axées sur la PI », où nous avons clarifié les erreurs fréquentes des fondateurs concernant la RS&DE, expliqué comment la PI et les incitatifs fiscaux peuvent se compléter, et présenté les programmes qui aident à bâtir une valeur durable.

Voici l’essentiel à retenir.

Quel est le vrai enjeu?

Les startups axées sur la PI croient souvent, à tort, que leurs coûts liés aux brevets sont admissibles à la RS&DE, ou pire, ignorent complètement le programme en pensant que la R-D, c’est seulement pour les chercheurs en sarrau blanc.

C’est une occasion manquée.

La RS&DE (Recherche scientifique et développement expérimental) est le plus grand incitatif à la R-D au Canada. Ce programme soutient la R-D dans tous les secteurs, y compris le logiciel, la medtech, la technologie propre et bien plus.

« La RS&DE, ce n’est pas réservé aux scientifiques en laboratoire. C’est pour toute entreprise qui investit dans l’incertitude technologique », explique Philip Cheuk, directeur principal, Service à la clientèle chez Boast.

Démystifier les idées reçues sur la RS&DE et la PI

Nous avons collaboré avec Siamak Riahi, fondateur et PDG de Riahi Patents, pour explorer comment la stratégie PI et le financement RS&DE peuvent s’aligner – et où ils diffèrent.

Voici les principales idées reçues à éviter :

Mythe 1 : Si je dépose un brevet, je suis automatiquement admissible à la RS&DE

La réalité : Déposer un brevet ne garantit pas l’admissibilité à la RS&DE. À l’inverse, être admissible à la RS&DE ne veut pas dire que votre projet est brevetable. Ce sont deux leviers distincts, mais complémentaires.

Mythe 2 : Je peux inclure les frais de dépôt de brevet dans ma demande de crédit RS&DE

Réalité : Les frais juridiques et de dépôt de PI sont exclus de la RS&DE. Par contre, une fois votre remboursement reçu, rien ne vous empêche de réinvestir ces fonds pour bâtir votre portefeuille de PI.

Mythe 3 : La RS&DE s’applique seulement aux produits finis ou prototypes réussis

La réalité : La RS&DE s’intéresse au processus, pas seulement au résultat. Si votre projet répond aux critères — incertitude, démarche systématique et avancement technologique — vous pourriez être admissible, même si le produit final n’est jamais commercialisé.

Qu’est-ce qui rend un projet admissible à la RS&DE ?

Philip Cheuk a résumé les trois piliers de l’admissibilité à la RS&DE :

  1. Incertitude technologique : Vous tentez de résoudre un problème dont l’issue n’est pas connue d’avance.
  1. Démarche systématique : Votre développement suit une méthode, même si cela implique des essais et erreurs.
  1. Avancement technologique : Votre travail génère de nouvelles connaissances ou capacités, même en cas d’échec.

La RS&DE récompense le travail derrière l’innovation, pas seulement le résultat final.

Stratégie PI : Qu’est-ce qui mérite d’être protégé?

Siamak Riahi a expliqué qu’une stratégie PI moderne ne se limite pas aux brevets. Il s’agit d’aligner votre R-D, votre modèle d’affaires et votre plan de financement.

Cela implique de savoir :

  • Ce qui devrait être breveté
  • Ce qui devrait rester secret industriel (comme le code source ou les algorithmes)
  • Quand déposer des marques de commerce ou des droits d’auteur
  • Comment vous assurer de bien protéger votre PI avant de rencontrer des investisseurs

« Le meilleur moment pour bâtir votre stratégie PI, c’était hier, souligne Riahi. Le deuxième meilleur moment, c’est aujourd’hui. »

Son conseil ? Commencez petit, documentez tout, et faites évoluer votre stratégie PI au rythme de votre produit et de vos objectifs d’affaires.

Structure de financement : subventions pour soutenir la PI

Les fondateurs au Canada ont accès à plusieurs programmes qui peuvent compléter la RS&DE – surtout pour bâtir ou protéger des actifs de PI :

Programme Région Couverture du financement Idéal pour
IPON Ontario 80 % couverts, 20 % à la charge du fondateur Startups en IA, technologies propres ou secteurs avancés
Elevate IP À l’échelle du Canada 75 à 90 % couverts Jeunes entreprises ayant besoin d’aide pour leur stratégie PI
IRAP IP Assist À l’échelle du Canada Axé sur la stratégie Pour startups accompagnées par un conseiller du CNRC
CanExport À l’échelle du Canada Partage des coûts à 50 % Entreprises prêtes à déposer de la PI à l’international
iA Cleantech À l’échelle du Canada Variable; selon la demande Innovateurs en technologies propres ayant des revenus

Souvent, ces programmes peuvent être combinés à la RS&DE pour maximiser le financement non dilutif. Boast et Riahi Patents peuvent vous guider pour bien les enchaîner ou les combiner.

6 questions clés que les fondateurs se posent

Oui. La RS&DE se base sur le processus, pas sur le succès. Si votre projet comportait de l’incertitude et une démarche systématique, il pourrait être admissible.

Non. Les frais juridiques et de dépôt liés à la PI ne sont pas admissibles. Par contre, les remboursements RS&DE peuvent servir à financer la protection de votre PI par la suite. 

Même s’ils sont distincts, ils peuvent fonctionner ensemble. Par exemple, documenter vos expérimentations peut appuyer à la fois vos dépôts de brevets et vos demandes RS&DE. 

Non. Ce qui compte, c’est la nature du travail , pas la personne qui l’effectue. Cela dit, une documentation systématique et une logique technique sont essentielles.

Le plus tôt possible. Les investisseurs comme les analystes RS&DE s’intéressent à ce qui a été protégé et à la façon dont votre innovation est définie.

Commencez du bon pied avec des experts. Boast peut vous guider sur l’admissibilité à la RS&DE, tandis que des partenaires comme Riahi Patents bâtissent votre stratégie de propriété intellectuelle.

En résumé : vos stratégies de R-D et de PI doivent fonctionner de pair

Pour une entreprise en croissance, la différence entre accélérer et ralentir repose souvent sur l’accès : accès au capital, à l’expertise et à la protection. En harmonisant votre plan de PI avec votre stratégie RS&DE, vous ouvrez la porte à ces trois leviers.

Que vous en soyez à votre première demande ou que vous agrandissiez votre équipe technique, ne laissez pas les mythes ou la paperasse vous ralentir. Boast accompagne les entreprises innovantes pour obtenir les crédits d’impôt et les conseils dont elles ont besoin afin de se développer en toute confiance.

Prêt à protéger votre PI et à maximiser vos incitatifs fiscaux?